Version du 24 août 2026
La présente page liste les sous-traitants ultérieurs auxquels Time Performance recourt pour la fourniture du Service, conformément à l'article 7 de l'Annexe « Protection des données » (convention de sous-traitance), dont elle fait partie intégrante. Elle s'applique de manière identique à l'ensemble des clients du Service.
Tout ajout ou remplacement de sous-traitant ultérieur fait l'objet d'une information préalable d'au moins trente (30) jours, par mise à jour de la présente page et notification aux administrateurs du Client, celui-ci disposant d'un droit d'objection dans les conditions de l'article 7.2 de ladite annexe.
| Sous-traitant | Rôle | Localisation | Garanties |
| Amazon Web Services EMEA SARL, 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg (R.C.S. Luxembourg B186284 ; succursale française : 31 place des Corolles, Tour Carpe Diem, 92400 Courbevoie) | Hébergement de l’infrastructure, des bases de données et des sauvegardes du Service | Union européenne — régions eu-west-1 (Irlande) et eu-west-3 (Paris) | DPA AWS ; certifications ISO 27001, SOC 1/2/3 ; clauses contractuelles types |
| Amazon Web Services EMEA SARL (même entité que ci-dessus) — service Amazon SES | Envoi des e-mails transactionnels du Service (notifications, invitations, réinitialisations de mot de passe) | Union européenne — régions eu-west-1 (Irlande) et eu-west-3 (Paris) | DPA AWS ; certifications ISO 27001, SOC 1/2/3 |
| Zendesk, Inc. | Gestion du support client (tickets, échanges avec les utilisateurs du Client) | États-Unis / mondial (édition sans option de localisation UE) | DPA Zendesk ; clauses contractuelles types ; certification Data Privacy Framework (cadres UE–États-Unis et Suisse–États-Unis, participant actif au registre DPF) |
| Google Cloud France SARL, 8 rue de Londres, 75009 Paris (SIREN 881 721 583) — Google Workspace (Gmail, Meet) | Messagerie et visioconférence utilisées pour le support et les échanges avec le Client | UE / mondial selon les services Google | DPA Google Workspace (Cloud Data Processing Addendum) ; clauses contractuelles types ; certification Data Privacy Framework |
24 août 2026 — version initiale de la liste.